Conseil municipal du 2024-10-03

Boisgervilly 3 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - AG DECISIONS PRISES PAR DELEGATION. - INTERCOMMUNALITE PLAN SCHEMA MOBILITE SIMPLIFIE - AG COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT MEEN MONTAUBAN RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2024-2025 - FP ALSH TARIF SORTIE FESTIVAL MOMES AUTOMNE 2024 - MP SALLE DES SPORTS DEVIS RENOVATION ECLAIRAGE - FP ALSH TARIFS ENFANTS EXTERIEURS SANS CONVENTION - FP LOTISSEMENT LANDE RENAULT VALIDATION PROTOCOLE ACCORD REALISATION PROGRAMME 4 PAVILLONS TRECOBAT + FIXATION PRIX CESS - FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES - MP CIMETIERE INSTALLATION D'UN COLUMBARIUM

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
85

FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES

86

FP ALSH TARIFS ENFANTS EXTERIEURS SANS CONVENTION

88

FP ALSH TARIF SORTIE FESTIVAL MOMES AUTOMNE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
89

FP LOTISSEMENT LANDE RENAULT VALIDATION PROTOCOLE ACCORD REALISATION PROGRAMME 4 PAVILLONS TRECOBAT + FIXATION PRIX CESSION TERRAINS

90

MP SALLE DES SPORTS DEVIS RENOVATION ECLAIRAGE

91

MP CIMETIERE INSTALLATION D'UN COLUMBARIUM

📄 Autres decisions 2 délibérations
92

AG COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT MEEN MONTAUBAN RAPPORT ACTIVITES 2023

93

INTERCOMMUNALITE PLAN SCHEMA MOBILITE SIMPLIFIE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
87

FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2024-2025

🌱 Environnement 1 délibération
94

AG DECISIONS PRISES PAR DELEGATION.

WEB megalis:2024:13167:2024-10-03
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