Conseil municipal du 2024-09-12

Boisgervilly 12 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - CCAS FP ACCEPTATION D'UN DON - DM 4 BUDGET COMMUNE 2024 ANNULE ET REMPLACE - AG SMICTOM RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP BUDGET COMMUNE DECISION MODIFICATIVE 4 - AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP ANNULATION LOCATION SALLE POLYVALENTE REMBOURSEMENT ACOMPTE - AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2023 - AG 11 BIS RUE DE BROCELIANDE CONVENTION AVEC LA SCI BATI BRI POUR MISE A DISPOSITION BANDE DE TERRAIN PARCELLE C 868 - MP PIZZERIA DELEGATION POUR SIGNATURE DEVIS POUR REMPLACEMENT DU FOUR - MP SALLE DES SPORTS TRACES SPORTIFS - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 3 LOT 4 HERIAU - MP AMENAGEMENT RUE DU CLOS PICARD VALIDATION DE LA MISSION DE MAITRE D'OEUVRE - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 2 LOT 5 BIARD-ROY - MP VIABILISATION LOTISSEMENT LANDE RENAULT CHOIX ENTREPRISE RETENUE

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
73

MP VIABILISATION LOTISSEMENT LANDE RENAULT CHOIX ENTREPRISE RETENUE

74

MP AMENAGEMENT RUE DU CLOS PICARD VALIDATION DE LA MISSION DE MAITRE D'OEUVRE

75

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 2 LOT 5 BIARD-ROY

76

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 3 LOT 4 HERIAU

78

MP SALLE DES SPORTS TRACES SPORTIFS

79

MP PIZZERIA DELEGATION POUR SIGNATURE DEVIS POUR REMPLACEMENT DU FOUR

💶 Finances & Budget 4 délibérations
7

CCAS FP ACCEPTATION D'UN DON

72

DM 4 BUDGET COMMUNE 2024 ANNULE ET REMPLACE

72

FP BUDGET COMMUNE DECISION MODIFICATIVE 4

81

FP ANNULATION LOCATION SALLE POLYVALENTE REMBOURSEMENT ACOMPTE

📄 Autres decisions 3 délibérations
82

AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2023

83

AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2023

84

AG SMICTOM RAPPORT ACTIVITES 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
80

AG 11 BIS RUE DE BROCELIANDE CONVENTION AVEC LA SCI BATI BRI POUR MISE A DISPOSITION BANDE DE TERRAIN PARCELLE C 868

WEB megalis:2024:13167:2024-09-12
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