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CM

2 mai 2024

Boisgervilly 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
41

Fp Budget Commune 2024 Decision Modificative 1

42

Fp Budget Commune 2024 Decision Modificative 2

43

Fp Delegation au Maire Creances de Faible Montant

44

Fp Alsh Ete 2024 Tarification Mini Camp + Nuitees

45

Fp Tarification Gouter Periscolaire et Extrascolaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
47

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 2 Lot 4 Heriau

49

Mp Appel A Projet Nefle Validation de Devis 2

Autres decisions 2 délibérations
49

Ag Assainissement Principes Regissant Transfert Competence A la Com Com

50

Ag Transfert Competence Assainissement Communaute de Communes Saint Meen Montauban

Ressources humaines 1 délibération
46

Rh Actualisation Tableau des Emplois et des Effectifs

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