CM

3 octobre 2024

Boisgervilly 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
91

Mp Cimetiere Installation d'Un Columbarium

92

Ag Communaute de Communes Saint Meen Montauban Rapport Activites 2023

93

Intercommunalite Plan Schema Mobilite Simplifie

94

Ag Decisions Prises par Delegation

Finances & Budget 2 délibérations
85

Fp Budget Commune Admission en Non — Valeur des Creances Irrecouvrees

88

Fp Alsh Tarif Sortie Festival Momes Automne 2024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
86

Fp Alsh Tarifs Enfants Exterieurs sans Convention

87

Fp Refacturation Communes Exterieures Frais Ecole Publique Enfants Exterieurs Annee 2024-2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
89

Fp Lotissement Lande Renault Validation Protocole Accord Realisation Programme 4 Pavillons Trecobat + Fixation Prix Cession Terrains

Sport 1 délibération
90

Mp Salle des Sports Devis Renovation Eclairage

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