Conseil municipal du 2024-10-03

Boisgervilly 3 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - AG DECISIONS PRISES PAR DELEGATION. - INTERCOMMUNALITE PLAN SCHEMA MOBILITE SIMPLIFIE - AG COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT MEEN MONTAUBAN RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2024-2025 - FP ALSH TARIF SORTIE FESTIVAL MOMES AUTOMNE 2024 - MP SALLE DES SPORTS DEVIS RENOVATION ECLAIRAGE - FP ALSH TARIFS ENFANTS EXTERIEURS SANS CONVENTION - FP LOTISSEMENT LANDE RENAULT VALIDATION PROTOCOLE ACCORD REALISATION PROGRAMME 4 PAVILLONS TRECOBAT + FIXATION PRIX CESS - FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES - MP CIMETIERE INSTALLATION D'UN COLUMBARIUM

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
91

MP CIMETIERE INSTALLATION D'UN COLUMBARIUM

92

AG COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT MEEN MONTAUBAN RAPPORT ACTIVITES 2023

93

INTERCOMMUNALITE PLAN SCHEMA MOBILITE SIMPLIFIE

94

AG DECISIONS PRISES PAR DELEGATION.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
85

FP BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVREES

88

FP ALSH TARIF SORTIE FESTIVAL MOMES AUTOMNE 2024

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
86

FP ALSH TARIFS ENFANTS EXTERIEURS SANS CONVENTION

87

FP REFACTURATION COMMUNES EXTERIEURES FRAIS ECOLE PUBLIQUE ENFANTS EXTERIEURS ANNEE 2024-2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
89

FP LOTISSEMENT LANDE RENAULT VALIDATION PROTOCOLE ACCORD REALISATION PROGRAMME 4 PAVILLONS TRECOBAT + FIXATION PRIX CESSION TERRAINS

⚽ Sport 1 délibération
90

MP SALLE DES SPORTS DEVIS RENOVATION ECLAIRAGE

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