CM

12 septembre 2024

Boisgervilly 14 délibérations

14

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (14)

Autres decisions 6 délibérations
73

Mp Viabilisation Lotissement Lande Renault Choix Entreprise Retenue

74

Mp Amenagement Rue du Clos Picard Validation de la Mission de Maitre dOeuvre

81

Fp Annulation Location Salle Polyvalente Remboursement Acompte

82

Ag Pays de Broceliande Rapport Annuel Activites 2023

83

Ag Spl Terre et Toit Rapport Activites 2023

84

Ag Smictom Rapport Activites 2023

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
75

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 2 Lot 5 Biard-Roy

76

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 3 Lot 4 Heriau

80

Ag 11 Bis Rue de Broceliande Convention avec la SCI Bati Bri pour Mise A Disposition Bande de Terrain Parcelle C 868

Finances & Budget 2 délibérations
72

DM 4 Budget Commune 2024 Annule et Remplace

72

Fp Budget Commune Decision Modificative 4

Social & Santé 1 délibération
7

CCAS Fp Acceptation d'Un D'on

Sport 1 délibération
78

Mp Salle des Sports Traces Sportifs

Environnement 1 délibération
79

Mp Pizzeria Delegation pour Signature Devis pour Remplacement du Four

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