Conseil municipal du 2024-09-12

Boisgervilly 12 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - CCAS FP ACCEPTATION D'UN DON - DM 4 BUDGET COMMUNE 2024 ANNULE ET REMPLACE - AG SMICTOM RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP BUDGET COMMUNE DECISION MODIFICATIVE 4 - AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2023 - FP ANNULATION LOCATION SALLE POLYVALENTE REMBOURSEMENT ACOMPTE - AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2023 - AG 11 BIS RUE DE BROCELIANDE CONVENTION AVEC LA SCI BATI BRI POUR MISE A DISPOSITION BANDE DE TERRAIN PARCELLE C 868 - MP PIZZERIA DELEGATION POUR SIGNATURE DEVIS POUR REMPLACEMENT DU FOUR - MP SALLE DES SPORTS TRACES SPORTIFS - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 3 LOT 4 HERIAU - MP AMENAGEMENT RUE DU CLOS PICARD VALIDATION DE LA MISSION DE MAITRE D'OEUVRE - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 2 LOT 5 BIARD-ROY - MP VIABILISATION LOTISSEMENT LANDE RENAULT CHOIX ENTREPRISE RETENUE

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
73

MP VIABILISATION LOTISSEMENT LANDE RENAULT CHOIX ENTREPRISE RETENUE

74

MP AMENAGEMENT RUE DU CLOS PICARD VALIDATION DE LA MISSION DE MAITRE D'OEUVRE

81

FP ANNULATION LOCATION SALLE POLYVALENTE REMBOURSEMENT ACOMPTE

82

AG PAYS DE BROCELIANDE RAPPORT ANNUEL ACTIVITES 2023

83

AG SPL TERRE ET TOIT RAPPORT ACTIVITES 2023

84

AG SMICTOM RAPPORT ACTIVITES 2023

💶 Finances & Budget 2 délibérations
72

DM 4 BUDGET COMMUNE 2024 ANNULE ET REMPLACE

72

FP BUDGET COMMUNE DECISION MODIFICATIVE 4

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
75

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 2 LOT 5 BIARD-ROY

76

MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 3 LOT 4 HERIAU

🌱 Environnement 2 délibérations
79

MP PIZZERIA DELEGATION POUR SIGNATURE DEVIS POUR REMPLACEMENT DU FOUR

80

AG 11 BIS RUE DE BROCELIANDE CONVENTION AVEC LA SCI BATI BRI POUR MISE A DISPOSITION BANDE DE TERRAIN PARCELLE C 868

❤️ Social & Santé 1 délibération
7

CCAS FP ACCEPTATION D'UN DON

⚽ Sport 1 délibération
78

MP SALLE DES SPORTS TRACES SPORTIFS

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