8 décembre 2025

DM N°3 Budget Commune Chapitre 65

DM N°1 Budget Assainissement

DM N°2 Budget Commune

Budget commune fixation du mode de gestion des immobilisation pour limputation 204

Budget assainissement fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations

Lotissement la clé des champs détermination du prix au M²

Devis bornage lotissement La Clé des Champs

Coefficient de modulation et montant de la contre-valeur assainissement pour 2026

Demande de subvention D'ETR pour le mur du c'imetière

PLU renonciation de lemplacement réservé N°5

D'ation attribution des 3 l'ots dans le lotissement La Cle des Champs

Travaux réhabilitation commerce et 2 logements avenant N° 2 ARCHITECTE DEBROIZE

Mise a jour tableau conseil municipal

Modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires mise en conformité

Détermination du nombre de poste d'Adjoints

Instauration de la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé, avec participation employeur