Conseil municipal du 2025-12-08
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
DM N°3 Budget Commune Chapitre 65
DM N°1 Budget Assainissement
DM N°2 Budget Commune
Budget commune fixation du mode de gestion des immobilisation pour l'imputation 204
Budget assainissement fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
Lotissement la clé des champs détermination du prix au M²
devis bornage lotissement La Clé des Champs
coefficient de modulation et montant de la contre-valeur assainissement pour 2026
demande de subvention DETR pour le mur du cimetière
PLU renonciation de l'emplacement réservé N°5
Dation attribution des 3 lots dans le lotissement La Cle des Champs
travaux réhabilitation commerce et 2 logements avenant N° 2 ARCHITECTE DEBROIZE
mise a jour tableau conseil municipal
modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires mise en conformité
Détermination du nombre de poste d'Adjoints
instauration de la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé, avec participation employeur
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