5 septembre 2025
7
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
70 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Fixation du montant du loyer du futur commerce
Tarif contrôle assainissement collectif 2026 dans le cadre des ventes
Tarifs assainissement collectif 2026
Remboursement de lemprunt de 70 000 euros du Budget CCAS au Budget de la commune
Modalités de remboursement des intérêts sur lavance du prêt pour le CCAS
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre Roche aux Fées Communauté et les communes participantes pour le marché Hydrocurage 2026-2029
Rapport d'activité roche aux fées communauté 2024
📬 Suivre Boistrudan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.