CM
17 janvier 2025
Boistrudan
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
3 délibérations
2025
DM4 — Chapitre 66 - Charges Financières
2025
Convention Famille Rurale
2025
Convention FGDON
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Adhésion technique départementale pour suivi et lexploitation du système assainissement collectif annule et remplace
2025
Adhésion technique départementale pour suivi et lexploitation du système assainissement collectif
Transport & Mobilité
1 délibération
2025
Avis de la commune sur le plan mobilité simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté
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