CM

9 septembre 2024

Boistrudan 6 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Sport

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Subvention Contrat Départemental de Solidarité Territorial CDST pour le commerce - Subvention Ambitions Communes pour le commerce - convention de mise a disposition de la salle pierre et marie a Roche aux fées communauté - Modification des statuts du SIEFT - Groupement de commande vérification des équipements électriques, de gaz et de cuisson - Marché de groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs
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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

C'onvention de mise a d'isposition de la s'alle pierre et marie a Roche aux fées c'ommunauté

2024

Modification des statuts du SIEFT

2024

Groupement de commande vérification des équipements électriques, de gaz et de cuisson

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention Contrat Départemental de Solidarité Territorial CDST pour le c'ommerce

2024

Subvention Ambitions Communes pour le c'ommerce

Sport 1 délibération
2024

Marché de groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs

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