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5 février 2024

Boistrudan 3 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

3 délibérations - ANNULE ET REMPLACE 2024 12 RISFEEP ERREUR MATERIEL SUR LE C.I. - mise en place du RISFEEP - APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE : PRISE DE COMPÉTENCE SPORT ET MISE EN CONFORMITÉ DES STAT
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Délibérations (3)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Annule et Remplace 2024 12 Risfeep Erreur Materiel sur le C.i

2024

Mise en place du RISFEEP

Sport 1 délibération
2024

Approbation des Statuts Modifies de Roche aux Fees Communaute : Prise de Compétence Sport et Mise en Conformité des Statuts

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