15 décembre 2025
16
délibérations
12
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026
Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026
Validation du devis pour la remise en état système de désenfumage des logements de l'école
Validation devis SARL LE CAER LUCAS TP pour diverses interventions sur la commune
Provision indemnisation agent victime d'un accident de travail en 2017
Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026
DEmande de D'ETR — DSIL 2026 pour le projet d'extension-restructuration de l'école (phase 2)
Budget assainissement: décision modificative 1
Validation du devis pour le calcul du gain énergétique-travaux école
Budget communal: décision modificative 1
Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour la rénovation de l'école-prêt 1
Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour l'extension de l'école-prêt 2
D'ébat prévu l'article L.153 — 12 PADD du PLUI-H
Adhésion Dephy collectivités
Avis relatif à lenquête publique portant sur le projet de parc éolien Les Grands Clos (SEPE) sur les communes de ST Mayeux et ST-Gilles-vieux-marché
Vente d'une parcelle au lot Goaram Bras-Laniscat
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