CM

15 décembre 2025

Bon Repos sur Blavet 16 délibérations

16

délibérations

12

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 98-Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026 - 98-Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026 - 93-Débat prévu l'article L.153-12 PADD du PLUI-H - 102-Adhésion Dephy collectivités - 105-Validation du devis pour la remise en état système de désenfumage des logements de l'école - 99-Avis relatif à l'enquête publique portant sur le projet de parc éolien Les Grands Clos (SEPE) sur les communes de ST - 103-Vente d'une parcelle au lot Goaram Bras-Laniscat - 104-Validation devis SARL LE CAER LUCAS TP pour diverses interventions sur la commune - 106-Provision indemnisation agent victime d'un accident de travail en 2017 - 98-Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026 - 95-DEmande de DETR-DSIL 2026 pour le projet d'extension-restructuration de l'école (phase 2) - 101-Budget assainissement: décision modificative 1 - 94-Validation du devis pour le calcul du gain énergétique-travaux école - 100-Budget communal: décision modificative 1 - 96-Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour la rénovation de l'école-prêt 1 - 97-Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour l'extension de l'école-prêt 2
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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026

2025

Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026

2025

Validation du devis pour la remise en état système de désenfumage des logements de l'école

2025

Validation devis SARL LE CAER LUCAS TP pour diverses interventions sur la commune

2025

Provision indemnisation agent victime d'un accident de travail en 2017

2025

Vote des tarifs communaux applicables au 01-01-2026

2025

D'Emande de D'ETR — DSIL 2026 pour le projet d'extension-restructuration de l'école (phase 2)

2025

Budget assainissement: décision modificative 1

2025

Validation du devis pour le calcul du gain énergétique-travaux école

2025

Budget communal: décision modificative 1

2025

Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour la rénovation de l'école-prêt 1

2025

Délibération d'autorisation d'emprunt (taux révisable LA) pour l'extension de l'école-prêt 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D'ébat prévu l'article L.153 — 12 PADD du PLUI-H

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Adhésion Dephy collectivités

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Avis relatif à lenquête publique portant sur le projet de parc éolien Les Grands Clos (SEPE) sur les communes de ST Mayeux et ST-Gilles-vieux-marché

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'une parcelle au lot Goaram Bras-Laniscat

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