Conseil municipal du 2025-09-08

Bonnemain 8 septembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - SDE35 : rapport annuel 2024 - Finances : admission en non-valeur - Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de lécole publique Henri Matisse année 2023/2024 - Personnel communal : création demplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'act - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif exercice 2024 - Effacement des réseaux rue de la Marre Boutier et rue du Calvaire : étude détaillée - Mise en place de points dapport volontaire : conventions avec Valcobreizh

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
55

Mise en place de points dapport volontaire : conventions avec Valcobreizh

57

Finances : admission en non-valeur

58

Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de lécole publique Henri Matisse année 2023/2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
54

Effacement des réseaux rue de la Marre Boutier et rue du Calvaire : étude détaillée

59

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif exercice 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
56

Personnel communal : création demplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

📄 Autres decisions 1 délibération
60

SDE35 : rapport annuel 2024

WEB megalis:2025:13169:2025-09-08
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