CM

8 septembre 2025

Bonnemain 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
55

Mise en place de points dapport volontaire : conventions avec Valcobreizh

57

Finances : admission en non-valeur

58

Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de l'école publique Henri Matisse année 2023/2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
54

Effacement des réseaux rue de la Marre Boutier et rue du Calvaire : étude détaillée

59

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement collectif exercice 2024

Ressources humaines 1 délibération
56

Personnel communal : création d'emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Autres decisions 1 délibération
60

SDE35 : rapport annuel 2024

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