27 février 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Compte administratif 2023 Commune
Compte administratif 2023 Assainissement collectif
Compte administratif 2023 lotissement
Subvention animateur sportif 2024
Autorisation de signature de la convention de reversement aux communes des subventions dans le cadre de lAMI Sequoia
Accueil de loisirs : convention 2024 avec lUFCV
Assainissement collectif : principe du recours à une concession de service de type délégation de service public pour lexploitation du service public de lassainissement collectif
Assainissement collectif : commission de délégations de service public (CDSP) : conditions de dépôt des listes
Assainissement collectif : création et élection de la commission de délégations de service public (CDSP)
Approbation de la séance du Conseil Municipal du 23 j'anvier 2024
Personnel communal : prime exceptionnelle pouvoir dachat
Désignation d'un référent déontologue de lélu local
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