27 février 2024
12
délibérations
3
Administration
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation de la séance du Conseil Municipal du 23 j'anvier 2024
Assainissement collectif : commission de délégations de service public (CDSP) : conditions de dépôt des listes
Assainissement collectif : création et élection de la commission de délégations de service public (CDSP)
Compte administratif 2023 Commune
Compte administratif 2023 Assainissement collectif
Compte administratif 2023 lotissement
Accueil de loisirs : convention 2024 avec lUFCV
Personnel communal : prime exceptionnelle pouvoir dachat
Subvention animateur sportif 2024
Assainissement collectif : principe du recours à une concession de service de type délégation de service public pour lexploitation du service public de lassainissement collectif
Désignation d'un référent déontologue de lélu local
Autorisation de signature de la convention de reversement aux communes des subventions dans le cadre de lAMI Sequoia
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