Conseil municipal du 2025-09-27
Botmeur
27 septembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
7
Finances & Budget
1
Transport & Mobilité
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Tarif de location salle Fanch ABGRALL par jour supplémentaire
- Demande de subvention - Vivre dans les Monts d'Arrée
- Zone FRR+
- Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au Syndicat Mixte Bretagne Mobilités
- Tarif assainissement privé sur assainissement communal
- PV transfert eau et assainissement
- Adhésion à la prestation Protection des données CDG
- Indemnités de fonctions itinérantes
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Finances & Budget
7 délibérations
2025
Tarif de location salle Fanch ABGRALL par jour supplémentaire
2025
Demande de subvention — Vivre dans les Monts d'Arrée
2025
Zone FRR+
2025
Tarif assainissement privé sur assainissement communal
2025
PV transfert eau et assainissement
2025
Adhésion à la prestation Protection des données CDG
2025
Indemnités de fonctions itinérantes
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Transport & Mobilité
1 délibération
2025
Adhésion de Monts d'Arrée Communauté au Syndicat Mixte Bretagne Mobilités
WEB
megalis:2025:10248:2025-09-27
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