Conseil municipal du 2024-04-05

Botmeur 5 avril 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande de DSIL 2024 pour le remplacement des conduites d'eau au village de Botcador - Procédure de biens sans maître - Achat de parcelles au Salou - Vote des budgets primitifs 2024 - Affectation des résultats 2023 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Vote des comptes administratifs 2023 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Fonds départemental de sécurité routière

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Procédure de biens sans maître

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Vote des comptes administratifs 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Demande de DSIL 2024 pour le remplacement des conduites d'eau au village de Botcador

2024

Achat de parcelles au Salou

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Vote des budgets primitifs 2024

2024

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Fonds départemental de sécurité routière

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