Conseil municipal du 2026-03-20

Botsorhel 20 mars 2026 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Désignation d'un adjoint chargé de représenter la commune dans les actes administratifs - Recrutement d'agents non titulaire de remplacement - Indemnités de fonction des élus - Nomination à la commission de contrôle de la liste électorale - Délégations du conseil au Maire - Nominations aux organismes extérieurs - Nomination au SDEF - PV de l'élection du maire et des adjoints - Nominations aux commissions communales - Désignation des conseillers délégués - Désignation des adjoints - Créations postes d'adjoints - Proclamation des résultats des élections 2026 - Tableau du conseil municipal 2026

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2026

Désignation d'un adjoint chargé de représenter la commune dans les actes administratifs

2026

Nomination à la commission de contrôle de la liste électorale

2026

Nominations aux organismes extérieurs

2026

Nomination au SDEF

2026

Nominations aux commissions communales

2026

Désignation des conseillers délégués

2026

Créations postes d'adjoints

🏛️ Administration 5 délibérations
2026

Indemnités de fonction des élus

2026

Délégations du conseil au Maire

2026

PV de l'élection du maire et des adjoints

2026

Désignation des adjoints

2026

Proclamation des résultats des élections 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Recrutement d'agents non titulaire de remplacement

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Tableau du conseil municipal 2026

WEB scdl:21290014600011:2026-03-20
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