Conseil municipal du 2025-06-20

Boué 20 juin 2025 4 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Reversement VHBC fctva percu au titre du budget assainissement - Accord local nombre de delegues communautaires mandat 2023 2026 - Renouvellement autorisation exploitation extension augmentation production carrière la Harlais Bovel - Vente d une portion de la parcelle ZR 171

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Délibérations (4)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Accord local nombre de delegues communautaires mandat 2023 2026

2025

Renouvellement autorisation exploitation extension augmentation production carrière la Harlais Bovel

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Reversement VHBC fctva percu au titre du budget assainissement

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Vente d une portion de la parcelle ZR 171

WEB megalis:2025:490:2025-06-20
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