Conseil municipal du 2022-08-25
Bouloc
25 août 2022
2 délibérations
2
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- Offre de prestations de services juridiques et techniques pour la construction et la gestion du crématorium de Bouloc -
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence d
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
22
Offre de prestations de services juridiques et techniques pour la construction et la gestion du crématorium de Bouloc - Avenant n°1
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Enfance & Jeunesse
1 délibération
22
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence des enfants fréquentant la classe ULIS
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