Conseil municipal du 2024-07-11

Bouloc 11 juillet 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Finances & Budget

1

Éducation

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs - Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 2 septembre 2024 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence d

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Délibérations (3)

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs

🎓 Éducation 1 délibération
24

Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 2 septembre 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence des enfants fréquentant la classe U.L.I.S.

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