27 juin 2025

Renouvellement de la mise en œuvre des contrats dapprentissage au sein des services techniques de la commune pour la période du 1er septembre 2026 au 31 Août 2027

Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre daccroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Tableau davancement de grade : création d'un poste dagent de maîtrise principal à compter du 1er Août 2025

Modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) et congé de maladie ordinaire

Création de 2 emplois dajoint d'animation au service ALAE/ALSH à temps non complet (28 h / sem)

Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, dagents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles

Tarifs du service restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025

Budget Caisse des Ecoles — Cessation de lactivité

Tarifs de lALAE et de lALSH à compter du 1er septembre 2025

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Futsal"

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2023-2024

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence des enfants fréquentant la classe ULIS

Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de lALAE et de lALSH à compter du 2 septembre 2024

Signature de la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Communauté de Communes du Frontonnais