Conseil municipal du 2022-11-18

Bouloc 18 novembre 2022 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Environnement

3

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Acquisition du terrain d'emprise du crématorium : autorisation du Maire à signer tout acte utile à l'acquisition du terr - Signature d'une convention de partenariat avec la mutuelle MUTUALIA - Réduction du nombre d'adjoints au maire - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Election d'un nouveau représentant au SMEA suite à la démission d'un conseiller municipal - Echange de parcelles propriétés SAS LIB, groupe GARONA et commune - "Les Pélissières " - Modification délibération n°22/ - Election d'un nouveau délégué au SIE Vallée du Girou, de l'Hers, de la Save et des Coteaux de Cadours suite à la démissi - Approbation du rapport d'activité de la CCF 2021 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres suite à la démission d'un conseiller municipal - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public après la démission d'un conseiller municipal - Convention d'occupation anticipée - Aire de jeux ALTEAL Résidence des Fontaines - Définition des modalités de reversement de la Taxe d'Aménagement à la CCF

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 3 délibérations
22

Signature d'une convention de partenariat avec la mutuelle MUTUALIA

22

Election d'un nouveau représentant au SMEA suite à la démission d'un conseiller municipal

22

Election d'un nouveau délégué au SIE Vallée du Girou, de l'Hers, de la Save et des Coteaux de Cadours suite à la démission d'un conseiller municipal

🏛️ Administration 3 délibérations
22

Election d'un nouvel adjoint au Maire

22

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres suite à la démission d'un conseiller municipal

22

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public après la démission d'un conseiller municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

Acquisition du terrain d'emprise du crématorium : autorisation du Maire à signer tout acte utile à l'acquisition du terrain

22

Convention d'occupation anticipée — Aire de jeux ALTEAL Résidence des Fontaines

📄 Autres decisions 2 délibérations
22

Réduction du nombre d'adjoints au maire

22

Approbation du rapport d'activité de la CCF 2021

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Echange de parcelles propriétés SAS LIB, groupe GARONA et commune - "Les Pélissières " - Modification délibération n°22/05/014 du 07/07/2022 ( ajout de l'avis des Domaines)

💶 Finances & Budget 1 délibération
22

Définition des modalités de reversement de la Taxe d'Aménagement à la CCF

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