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CM

3 juin 2022

Bouloc 13 délibérations

13

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 6 délibérations
22

Renoncement au reversement de NBI suite à action de répétition de lindu

22

Plan de formation 2022

22

Création de 2 postes dadjoint technique aux services techniques de la commune à compter du 1er août 2022

22

Augmentation du temps de travail d'un poste dagent social au CCAS (+ 4 h hebdomadaires)

22

Création d'un poste d'adjoint technique au service de restauration à compter du 1er Août 2022

22

Comité Social Territorial : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au comité social territorial et instaurant le paritarisme et le recueil de lavis du collège des représenta

Finances & Budget 5 délibérations
22

Virements de crédits

22

Garantie demprunt destinée à la construction de19 logements PLUS et 9 logements PLAI "Résidence des Fontaines" pour ALTEAL (Contrat de Prêt en annexe)

22

C'onstitution de provisions pour d'épréciation des créances d'outeuses sur le Budget Communal

22

Garantie demprunt destinée à la construction de 8 logements PSLA "Résidence des Fontaines" pour ALTEAL (Contrat de Prêt en annexe)

22

Versement d'une subvention exceptionnelle à la F.C.P.E. pour l'organisation des Olympiades

Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

Adhésion au groupement de commandes du SDEHG pour lachat d'électricité pour les puissances supérieures à 36 KVA

Sécurité 1 délibération
22

Signature d'une convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat

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