Conseil municipal du 2022-07-08

Bouloc 8 juillet 2022 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Tarifs de l'ALSH et de l'ALAE à compter du 1er septembre 2022 - Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et ad - Création d'un poste d'animateur territorial à temps complet au 1er septembre 2022 - Permis de louer : convention de délégation de compétence - Convention de rétrocession avec la SCCV Domaine des Cèdres - Echange de parcelles propriétés SAS LIB, Groupe GARONA et Commune - Les Pélissières - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023 - Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe à 31 h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2022 - Recrutement de vacataires - Création d'un poste d'adjoint d'animation à 28 h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2022 - Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2022 - Convention avec les communes de Villeneuve-Lès-Bouloc et Saint-Sauveur pour le finnt du Centre de Loisirs pour l'année 2 - Créances irrécouvrables : admission de titres en non-valeur Budget Communal - Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, d'agents titulaires

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
22

Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre d'accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

22

Création d'un poste d'animateur territorial à temps complet au 1er septembre 2022

22

Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe à 31 h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2022

22

Recrutement de vacataires

22

Création d'un poste d'adjoint d'animation à 28 h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2022

22

Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, d'agents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles

💶 Finances & Budget 5 délibérations
22

Tarifs de l'ALSH et de l'ALAE à compter du 1er septembre 2022

22

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023

22

Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2022

22

Convention avec les communes de Villeneuve-Lès-Bouloc et Saint-Sauveur pour le finnt du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023

22

Créances irrécouvrables : admission de titres en non-valeur Budget Communal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
22

Convention de rétrocession avec la SCCV Domaine des Cèdres

22

Echange de parcelles propriétés SAS LIB, Groupe GARONA et Commune - Les Pélissières

🏛️ Administration 1 délibération
22

Permis de louer : convention de délégation de compétence

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-bouloc:2022-07-08
Ouvrir →

📬 Suivre Bouloc

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.