8 juillet 2022
14
délibérations
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre daccroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Création d'un poste d'animateur territorial à temps c'omplet au 1er s'eptembre 2022
Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe à 31 h hebdomadaires à compter du 1er s'eptembre 2022
Recrutement de vacataires
Création d'un poste d'adjoint d'animation à 28 h hebdomadaires à compter du 1er s'eptembre 2022
Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, dagents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles
Tarifs de lALSH et de lALAE à compter du 1er septembre 2022
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023
Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2022
Convention avec les communes de Villeneuve-L'ès-Bouloc et Saint-S'auveur pour le finnt du C'entre de L'oisirs pour l'année 2022-2023
Créances irrécouvrables : admission de titres en non-valeur Budget Communal
Convention de rétrocession avec la SCCV Domaine des Cèdres
Echange de parcelles propriétés SAS LIB, Groupe GARONA et Commune - Les Pélissières
Permis de louer : convention de délégation de compétence
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