CM
31 janvier 2023
Bouloc
3 délibérations
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Finances & Budget
2 délibérations
23
Nouvelle définition des modalités de reversement de la Taxe d'Aménagement à la CCF
23
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023 - Convention avec la commune de Vacquiers
Culture & Patrimoine
1 délibération
23
Revalorisation du loyer du logement de l'immeuble de la Poste au 1er Mars 2023
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