Conseil municipal du 2023-07-17

Bouloc 17 juillet 2023 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Éducation

1

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023 - Approbation des règlements intérieurs de l'ALAE, ALSH et de la restauration scolaire 2023/2024 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Retrait de la délibération n °2023/07 du 23 mars 2023 (avenant n°2 avec ATTRIA) - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Régional de coordination des dépistages des cancers Région Occi

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Délibérations (5)

🎓 Éducation 2 délibérations
23

Approbation des règlements intérieurs de l'ALAE, ALSH et de la restauration scolaire 2023/2024

23

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

💶 Finances & Budget 1 délibération
23

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2022-2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Retrait de la délibération n °2023/07 du 23 mars 2023 (avenant n°2 avec ATTRIA)

🌱 Environnement 1 délibération
23

Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Régional de coordination des dépistages des cancers Région Occitanie

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