Conseil municipal du 2024-12-05

Bourbriac 5 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DEL.2024.8.10_FINANCES Admissions en non-valeur - DEL.2024.8.13_PERSONNEL Forfait Déplacement - AGENTS RECENSEURS - DEL.2024.8.15_URBANISME - CADRE DE VIE Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal - DEL.2024.8.16_URBANISME - CADRE DE VIE Modification des contrats de location de la salle des Forges - DEL.2024.8.2_Tarifs Location des salles Année 2025 2026 - DEL.2024.8.1_APPROBATION PV 07.11.2024 - DEL.2024.8.5_Tarifs photocopiesimpressions Année 2025 - DEL.2024.8.7_FINANCES Participation aux frais de scolarité Diwan Boulvriag - DEL.2024.8.4_Tarifs Droits de place Année 2024 - DEL.2024.8.6_FINANCES Participation aux frais de scolarité Ploumagoar - DEL.2024.8.3_Tarifs Concession cimetière et colombarium Année 2025 - DEL.2024.8.8_FINANCES Redevance pour Occupation du Domaine Public Orange - DEL.2024.8.9_FINANCES Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS - DEL.2024.8.12_PERSONNEL CNAS Participation de la commune pour les agents ayant fait valoir leur droit à la retraite - DEL.2024.8.11_PERSONNEL Bon dachat de Noël 2024 - DEL.2024.8.14_PROJETS DINVESTISSEMENT Autorisation au Maire engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement e

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
8

DEL.2024.8.10_FINANCES Admissions en non-valeur

8

DEL.2024.8.2_Tarifs Location des salles Année 2025 2026

8

DEL.2024.8.5_Tarifs photocopiesimpressions Année 2025

8

DEL.2024.8.7_FINANCES Participation aux frais de scolarité Diwan Boulvriag

8

DEL.2024.8.4_Tarifs Droits de place Année 2024

8

DEL.2024.8.6_FINANCES Participation aux frais de scolarité Ploumagoar

8

DEL.2024.8.3_Tarifs Concession cimetière et colombarium Année 2025

8

DEL.2024.8.8_FINANCES Redevance pour Occupation du Domaine Public Orange

8

DEL.2024.8.9_FINANCES Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS

8

DEL.2024.8.14_PROJETS DINVESTISSEMENT Autorisation au Maire engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement en 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
8

DEL.2024.8.13_PERSONNEL Forfait Déplacement - AGENTS RECENSEURS

8

DEL.2024.8.12_PERSONNEL CNAS Participation de la commune pour les agents ayant fait valoir leur droit à la retraite

8

DEL.2024.8.11_PERSONNEL Bon dachat de Noël 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
8

DEL.2024.8.15_URBANISME — CADRE DE VIE Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal

8

DEL.2024.8.16_URBANISME — CADRE DE VIE Modification des contrats de location de la salle des Forges

📄 Autres decisions 1 délibération
8

DEL.2024.8.1_APPROBATION PV 07.11.2024

WEB megalis:2024:7272:2024-12-05
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