5 décembre 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
DEL.2024.8.10_FINANCES Admissions en non-valeur
DEL.2024.8.2_Tarifs Location des salles Année 2025 2026
DEL.2024.8.5_Tarifs photocopiesimpressions Année 2025
DEL.2024.8.7_FINANCES Participation aux frais de scolarité Diwan Boulvriag
DEL.2024.8.4_Tarifs Droits de place Année 2024
DEL.2024.8.6_FINANCES Participation aux frais de scolarité Ploumagoar
DEL.2024.8.8_FINANCES Redevance pour Occupation du Domaine Public Orange
DEL.2024.8.9_FINANCES Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS
DEL.2024.8.14_PROJETS DINVESTISSEMENT Autorisation au Maire engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2025
DEL.2024.8.13_PERSONNEL Forfait Déplacement - AGENTS RECENSEURS
DEL.2024.8.12_PERSONNEL CNAS Participation de la commune pour les agents ayant fait valoir leur droit à la retraite
DEL.2024.8.11_PERSONNEL Bon dachat de Noël 2024
DEL.2024.8.15_URBANISME — CADRE DE VIE Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
DEL.2024.8.16_URBANISME — CADRE DE VIE Modification des contrats de location de la salle des Forges
Del.2024.8.1_approbation Pv 07.11.2024
DEL.2024.8.3_Tarifs Concession cimetière et colombarium Année 2025
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