CM

24 février 2026

Bourg 21 délibérations

21

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 11 délibérations

Vote des taux dimposition 2026 Taxes foncières et dhabitation

Approbation budget primitif 2026 Commune Complément

Approbation budget primitif 2026 Commune

Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque Complément

Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque

Approbation budget primitif 2026 Maison de santé Complément

Approbation budget primitif 2026 Maison de santé

Approbation Budget primitif 2025 Lotissement commercial de La Janaie Complément

Approbation budget primitif 2026 Lotissement commercial La Janaie

Admission en non — valeur de créances éteintes

Refacturation de frais pour le remplacement d'un panneau de signalisation endommagé

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Convention de participation financière aux frais de location des locaux pour les restos du Cur et Solidarité Ici ou Là-Bas

Végétalisation des pieds de mur

Dénomination de la salle du Dojo

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2025

Acquisition d'un bien immobilier 2 Place de la Courbe

Ressources humaines 2 délibérations

Bilan 2025 de la formation des élus

Création d'un poste permanent à temps c'omplet Adjoint technique

Autres decisions 2 délibérations

Avis sur la demande denregistrement avec consultation du public présentée par lEARL du Puits Fleuri

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du 20 janvier 2026

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