CM

24 février 2026

Bourg 21 délibérations

21

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Approbation budget primitif 2026 Maison de santé Complément - Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque Complément - Approbation Budget primitif 2025 Lotissement commercial de La Janaie Complément - Approbation budget primitif 2026 Commune Complément - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territo - Avis sur la demande denregistrement avec consultation du public présentée par lEARL du Puits Fleuri - Dénomination de la salle du Dojo - Végétalisation des pieds de mur - Refacturation de frais pour le remplacement dun panneau de signalisation endommagé - Admission en non-valeur de créances éteintes - Bilan 2025 de la formation des élus - Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2025 - Approbation du procès-verbal du 20 janvier 2026 - Convention de participation financière aux frais de location des locaux pour les restos du Cur et Solidarité Ici ou Là-B - Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque - Approbation budget primitif 2026 Maison de santé - Approbation budget primitif 2026 Lotissement commercial La Janaie - Approbation budget primitif 2026 Commune - Vote des taux dimposition 2026 Taxes foncières et dhabitation - Acquisition dun bien immobilier 2 Place de la Courbe

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026016

Vote des taux dimposition 2026 Taxes foncières et dhabitation

2026017

Approbation budget primitif 2026 Commune Complément

2026017

Approbation budget primitif 2026 Commune

2026018

Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque Complément

2026018

Approbation budget primitif 2026 Energie photovoltaïque

2026019

Approbation budget primitif 2026 Maison de santé Complément

2026019

Approbation budget primitif 2026 Maison de santé

2026020

Approbation Budget primitif 2025 Lotissement commercial de La Janaie Complément

2026020

Approbation budget primitif 2026 Lotissement commercial La Janaie

2026021

Admission en non — valeur de créances éteintes

2026023

Refacturation de frais pour le remplacement d'un panneau de signalisation endommagé

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026022

Convention de participation financière aux frais de location des locaux pour les restos du Cur et Solidarité Ici ou Là-Bas

2026026

Végétalisation des pieds de mur

2026027

Dénomination de la salle du Dojo

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026014

Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2025

2026025

Acquisition d'un bien immobilier 2 Place de la Courbe

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026015

Bilan 2025 de la formation des élus

2026024

Création d'un poste permanent à temps c'omplet Adjoint technique

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026028

Avis sur la demande denregistrement avec consultation du public présentée par lEARL du Puits Fleuri

2026029

Compte — rendu d'es décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général d'es C'ollectivités Territoriales

🏛️ Administration 1 délibération
2026013

Approbation du procès — verbal du 20 janvier 2026

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