Conseil municipal du 2025-04-01

Bourg 1 avril 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Aménagement de la zone d'activité de la Janaie - Approbation de l'opération - Approbation budget primitif 2025 Maison de santé - Approbation Budget primitif 2025 Lotissement commercial de La Janaie - Approbation budget primitif 2025 Energie Photovoltaïque - Approbation budget primitif 2025 Commune - Vote des taux dimposition 2025 Taxes foncières et dhabitation - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territo - Mandats de vente sans exclusivité - Cession de la parcelle cadastrée A n° 1243 Rue de la Courbe - Risque santé Participation à la consultation lancée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle - Remboursement de frais engagés pour le débouchage dune canalisation deaux usées - Vote des taux dimposition 2025 Taxes foncières et dhabitation - Modification des statuts du Comité des fêtes - Subventions 2025 aux associations - Travaux de rénovation des chaussées par Point à temps Automatique Groupement de commandes

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025023

Subventions 2025 aux associations

2025024

Modification des statuts du Comité des fêtes

2025025

Vote des taux dimposition 2025 Taxes foncières et dhabitation

2025025

Vote des taux dimposition 2025 Taxes foncières et dhabitation

2025026

Approbation budget primitif 2025 Commune

2025027

Approbation budget primitif 2025 Energie Photovoltaïque

2025028

Approbation Budget primitif 2025 Lotissement commercial de La Janaie

2025029

Approbation budget primitif 2025 Maison de santé

2025030

Remboursement de frais engagés pour le débouchage dune canalisation deaux usées

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025032

Cession de la parcelle cadastrée A n° 1243 Rue de la Courbe

2025033

Mandats de vente sans exclusivité

2025034

Aménagement de la zone d'activité de la Janaie - Approbation de l'opération

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025031

Risque santé Participation à la consultation lancée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle-et-Vilaine (CDG35)

2025035

Travaux de rénovation des chaussées par Point à temps Automatique Groupement de commandes

📄 Autres decisions 1 délibération
2025036

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

WEB megalis:2025:18757:2025-04-01
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