5 mars 2026
11
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
DEL 1 CM 04032026 Vote des Comptes Financiers Uniques 2025
DEL 2 CM 04032026 Affectation du résultat de fonctionnement 2025
DEL 3 CM 04032026 Vote des taux des impôts directs locaux 2026
DEL 4 CM 04032026 Vote des budgets primitifs 2026
DEL 9 CM 04032026 Subvention exceptionnelle aux associations
DEL 10 CM 04032026 Subvention exceptionnelle au comité de jumelage
DEL 5 CM 04032026 Détermination de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
DEL 8 CM 04032026 Convention avec EPAL
DEL 6 CM 04032026 Construction des salles de sport de Touroussel
DEL 7 CM 04032026 Actualiastion de lautorisation de programme APCP pour la construction d'une salle de sport
DEL 11 CM 04032026 Motion relative aux enfouissements coordonnées des réseaux aériens
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