17 décembre 2024

Convention entre la commune et la CCPA relative à linstruction des ADS

Adhésion à la nouvelle convention de participation en matière de prévoyance

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité

Mission de classement des Archives

Dénomination de voies

Programme salle multiactivités

Convention relative à linstallation de gîtes artificiels à chiroptères

SMICTOM des Pays de Vilaine — Convention quadripartite pour la c'ollecte et le recyclage des papiers en partenariat avec CHARIBARI, la commune, et le recycleur agréé

Pose de 3 mats solaires rue de Bel Air Avenant n° 02 à la convention signée avec le SDE 35

Vallons de Haute Bretagne Communauté — Rapport d'activité 2023

Compte rendu des décisions du Maire article L2122-22 du CGCT

Subvention pour activités pédagogiques

Décisions modificatives N°2 du budget principal

Convention de financement avec le Conseil Régional pour l'aménagement de l'arrêt de c'ar "Moulin de Kerbéoch"

Acquisition de 2 parcelles passage de la Fontaine

Prix des repas de la cantine de l'école publique

Approbation du procès — verbal du 12 novembre 2024

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures Enfance Jeunesse Avenant n° 04 UFCV

SMICTOM des Pays de Vilaine — Convention tripartite pour la c'ollecte et le recyclage des papiers en partenariat avec l'association de parents d'élèves CHARIBARI et la commune

Bouquet de services numériques 2025 — 2029 Signature de la charte d'utilisation