12 novembre 2024
19
délibérations
12
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Approbation du PV du 8 octobre 2024
Rapport d'activité 2023 SMICTOM des Pays de Vilaine
FGDON 35 — Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025-2028
Indemnité de gardiennage de lÉglise communale
Suppression d'un poste permanent de rédacteur territorial à temps complet
Rapport 2023 prix et qualité du service
Mis à disposition des biens pour l'exercice de la compétence "assainissement collectif" par Vallons de haute bretagne commnunauté
Ateliers déveil musical — convention avec Vallons de haute bretagne communauté
Programme breizh bocage convention VHBC
Programme continuités écologiques — convention d'engagement avec Vallons de haute bretagne communauté
Participation à des opérations dautoconsommation collective
CR des décisions du Maire
Contrat de concession type délégation de service public pour lexploitation du service d'assainissement collectif-avenant n°2
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
Prise en charge frais suite raccordement au réseau d'eau potable-pollution secteur de la Touche
Programme de construction d'une salle multi-activités avec reconstruction d'un plateau scolaire-choix du scenario
Frais de transport lors d'activités extra-scolaires
Règlement dattribution des subventions aux associations
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