Conseil municipal du 2026-01-20

Bourg 20 janvier 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 - Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 - Acquisition de la parcelle AB n° 641pa à la SCI Les Saint Thomas - Acquisition dun bien immobilier 2 Place de la Courbe - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territo - Renouvellement dispositif Territoire Educatif Rural - Convention avec le CKCPR - signature d'un avenant 2 - Approbation PV conseil 2 décembre 2025 - Autorisation de programme et crédits de paiements - Ouverture anticipée de crédits (annule et remplace) - Demande de subvention festival Entre Là - Construction salle multi-activités Approbation APD - Ouverture anticipée de crédits - Vente des lots 21,22, 23, 29 et 30 - Lotissement les Rondines

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2026

Vente des lots 21,22, 23, 29 et 30 — Lotissement les Rondines

2026002

Construction salle multi — activités Approbation APD

2026006

Convention avec le CKCPR — signature d'un avenant 2

2026007

Renouvellement dispositif Territoire Educatif Rural

2026008

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 UFCV

2026008

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 UFCV

2026010

Acquisition de la parcelle AB n° 641pa à la SCI Les Saint Thomas

2026011

Acquisition dun bien immobilier 2 Place de la Courbe

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026003

Autorisation de programme et crédits de paiements

2026004

Ouverture anticipée de crédits (annule et remplace)

2026004

Ouverture anticipée de crédits

2026005

Demande de subvention festival Entre Là

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026001

Approbation PV conseil 2 décembre 2025

2026012

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

WEB scdl:21350033300017:2026-01-20
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