CM

20 janvier 2026

Bourg 14 délibérations

14

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2026

Vente des lots 21,22, 23, 29 et 30 — Lotissement les Rondines

Construction salle multi — activités Approbation APD

Convention avec le CKCPR — s'ignature d'un avenant 2

Renouvellement dispositif Territoire Educatif Rural

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 UFCV

Contrat de concession de service public pour la gestion et lexploitation des structures enfance-jeunesse Avenant n° 05 UFCV

Acquisition de la parcelle AB n° 641pa à la SCI Les Saint Thomas

Acquisition d'un bien immobilier 2 Place de la Courbe

Finances & Budget 4 délibérations

Autorisation de programme et crédits de paiements

Ouverture anticipée de crédits (annule et remplace)

Ouverture anticipée de crédits

Demande de subvention festival Entre Là

Autres decisions 2 délibérations

Approbation PV conseil 2 décembre 2025

Compte — rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

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