2 mars 2026
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
DCM N°2026 — 016 FINANCES Participation financière 2026 Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud
DCM N°2026 — 015 FINANCES Participation financière 2026 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
DCM N°2026 — 014 FINANCES Attribution d'une subvention à l'Association Accueil et Accompagnement pour lEmploi Sud Rennes pour l'année 2026
DCM N°2026 — 013 FINANCES Attribution d'une subvention au CCAS pour l'année 2026
DCM N°2026 — 012 FINANCES Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
DCM N°2026 — 011 FINANCES Vote du Budget Primitif 2026
DCM N°2026 — 010 FINANCES Vote des taux des impôts directs locaux 2026
DCM N°2026 — 009 FINANCES Affectation du Résultat de lExercice 2025
DCM N°2026 — 008 FINANCES Approbation du Compte Financier Unique Exercice 2025
DCM N°2026 — 019 RESSOURCES HUMAINES Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
DCM N°2026 — 018 RESSOURCES HUMAINES Modification du Règlement sur le temps de travail
DCM N°2026 — 017 RESSOURCES HUMAINES Approbation du Document unique dévaluation des risques professionnels
DCM N°2026 — 022 FONCIER Cession de la parcelle cadastrée ZC 439 sise rue dIrlande
DCM N°2026 — 021 FONCIER Avenant n°1 à la convention de mise en réserve foncière Propriété sise 39 rue de lAncienne Mairie
DCM N°2026 — 020 URBANISME Avenant à la convention dadhésion au Conseil en Architecture et Urbanisme (CAU35)
DCM N°2026 — 007 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 12 janvier 2026
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