Conseil municipal du 2024-03-18

Bourgbarré 18 mars 2024 9 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DELIBERATION 2024-017 ENVIRONNEMENT Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoi - DELIBERATION 2024-021 FINANCES Subvention 2024 à lAssociation Accueil et Accompagnement pour lEmploi Sud Rennes Point - DELIBERATION 2024-020 ENVIRONNEMENT Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain à usage de jard - DELIBERATION 2024-019 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine - DELIBERATION 2024-018 ENVIRONNEMENT Convention dadhésion au service Conseil en Energie Partagé avec lALEC du Pays de R - DELIBERATION 2024-016 HABITAT Partenariat avec Espacil Habitat pour la réalisation et la gestion dune résidence MAISON - DELIBERATION 2024-015 MARCHES PUBLICS Construction dun Groupe scolaire de 8 classes Avenant n°1 au marché de travaux - DELIBERATION 2024-014 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 février 2024 - DELIBERATION 2024-022 FINANCES Subvention exceptionnelle à lassociation Cycliste de Noyal-Châtillon-sur-Seiche pour le

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

DELIBERATION 2024 — 017 ENVIRONNEMENT Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune

2024

DELIBERATION 2024 — 020 ENVIRONNEMENT Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé à lassociation Binettes et Compagnie

2024

DELIBERATION 2024 — 019 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine

2024

DELIBERATION 2024 — 018 ENVIRONNEMENT Convention dadhésion au service Conseil en Energie Partagé avec lALEC du Pays de Rennes pour la période 2024-2026

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

DELIBERATION 2024 — 021 FINANCES Subvention 2024 à lAssociation Accueil et Accompagnement pour lEmploi Sud Rennes Point Accueil Emploi

2024

DELIBERATION 2024 — 022 FINANCES Subvention exceptionnelle à lassociation Cycliste de Noyal-Châtillon-sur-Seiche pour les courses cyclistes Louison Bobet

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

DELIBERATION 2024 — 016 HABITAT Partenariat avec Espacil Habitat pour la réalisation et la gestion dune résidence MAISON HELENA

2024

DELIBERATION 2024 — 015 MARCHES PUBLICS Construction dun Groupe scolaire de 8 classes Avenant n°1 au marché de travaux Lot 02 Gros uvre

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

DELIBERATION 2024 — 014 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 février 2024

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