CM

18 mars 2024

Bourgbarré 9 délibérations

9

délibérations

4

Environnement

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Environnement 4 délibérations
2024

DELIBERATION 2024 — 017 ENVIRONNEMENT Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune

2024

DELIBERATION 2024 — 020 ENVIRONNEMENT Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé à l'association Binettes et Compagnie

2024

DELIBERATION 2024 — 019 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine

2024

DELIBERATION 2024 — 018 ENVIRONNEMENT Convention dadhésion au service Conseil en Energie Partagé avec lALEC du Pays de Rennes pour la période 2024-2026

Finances & Budget 2 délibérations
2024

DELIBERATION 2024 — 021 FINANCES Subvention 2024 à l'Association Accueil et Accompagnement pour lEmploi Sud Rennes Point Accueil Emploi

2024

DELIBERATION 2024 — 022 FINANCES Subvention exceptionnelle à l'association Cycliste de Noyal-Châtillon-sur-Seiche pour les courses cyclistes Louison Bobet

Autres decisions 1 délibération
2024

DELIBERATION 2024 — 016 HABITAT Partenariat avec Espacil Habitat pour la réalisation et la gestion d'une résidence MAISON HELENA

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DELIBERATION 2024 — 015 MARCHES PUBLICS Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes Avenant n°1 au marché de travaux Lot 02 Gros uvre

Sécurité 1 délibération
2024

DELIBERATION 2024 — 014 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 février 2024

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