Conseil municipal du 2024-01-15

Bourgbarré 15 janvier 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Sécurité

1

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DELIBERATION N°2024-006 FONCIER Convention de mise à disposition dun terrain communal avec lEntreprise ENEDIS pour li - DELIBERATION N°2024-005 INTERCOMMUNALITE Rapport dactivité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conteri - DELIBERATION N°2024-002 VIE MUNICIPALE Désignation des membres des Commissions municipales - Modifications - DELIBERATION N°2024-004 ENFANCE-JEUNESSE Dotations et subventions aux écoles pour lannée 2024 - DELIBERATION N°2024-003 FINANCES Rapport dOrientations Budgétaires 2024 - DELIBERATION N°2024-001 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023

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Délibérations (6)

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

DELIBERATION N°2024 — 002 VIE MUNICIPALE Désignation des membres des Commissions municipales - Modifications

2024

DELIBERATION N°2024 — 001 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DELIBERATION N°2024 — 006 FONCIER Convention de mise à disposition dun terrain communal avec lEntreprise ENEDIS pour linstallation douvrages électriques

⚽ Sport 1 délibération
2024

DELIBERATION N°2024 — 005 INTERCOMMUNALITE Rapport dactivité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

DELIBERATION N°2024 — 004 ENFANCE-JEUNESSE Dotations et subventions aux écoles pour lannée 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

DELIBERATION N°2024 — 003 FINANCES Rapport dOrientations Budgétaires 2024

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