Conseil municipal du 2026-03-30

Bourgbarré 30 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Sécurité

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM N°2026-037 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine - DCM N°2026-032 VIE MUNICIPALE Délégations consenties au maire par le Conseil municipal - DCM N°2026-031 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal pour lenseig - DCM N°2026-030 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal pour la rest - DCM N°2026-029 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal de la piscin - DCM N°2026-036 FINANCES Conclusion dun protocole daccord transactionnel avec les sociétés SARL LES 4F et SURCIN TP - DCM N°2026-035 RESSOURCES HUMAINES Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents - accroissement tempora - DCM N°2026-034 RESSOURCES HUMAINES Recrutement dagents contractuels - remplacements agents fonctionnaires ou contractu - DCM N°2026-033 VIE MUNICIPALE Indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués - DCM N°2026-028 VIE MUNICIPALE Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du CCAS - DCM N°2026-027 VIE MUNICIPALE Détermination du nombre dadministrateurs du Centre Communal dAction Sociale - DCM N°2026-026 VIE MUNICIPALE Désignation des membres de la commission dappel doffres - DCM N°2026-025 VIE MUNICIPALE Création et composition des commissions municipales - DCM N°2026-024 - VIE MUNICIPALE - Approbation des Procès-Verbaux - Conseil municipaux - 02 mars et 20 mars 2026

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Délibérations (14)

🛡️ Sécurité 5 délibérations
2026

DCM N°2026 — 032 VIE MUNICIPALE Délégations consenties au maire par le Conseil municipal

2026

DCM N°2026 — 033 VIE MUNICIPALE Indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

2026

DCM N°2026 — 026 VIE MUNICIPALE Désignation des membres de la commission dappel doffres

2026

DCM N°2026 — 025 VIE MUNICIPALE Création et composition des commissions municipales

2026

DCM N°2026 — 024 - VIE MUNICIPALE - Approbation des Procès-Verbaux - Conseil municipaux - 02 mars et 20 mars 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

DCM N°2026 — 037 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine

2026

DCM N°2026 — 036 FINANCES Conclusion dun protocole daccord transactionnel avec les sociétés SARL LES 4F et SURCIN TP

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

DCM N°2026 — 035 RESSOURCES HUMAINES Recrutement dagents contractuels sur emplois non permanents - accroissement temporaire dactivité ou accroissement saisonnier

2026

DCM N°2026 — 034 RESSOURCES HUMAINES Recrutement dagents contractuels - remplacements agents fonctionnaires ou contractuels

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

DCM N°2026 — 028 VIE MUNICIPALE Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du CCAS

2026

DCM N°2026 — 027 VIE MUNICIPALE Détermination du nombre dadministrateurs du Centre Communal dAction Sociale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

DCM N°2026 — 031 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal pour lenseignement de la musique Rive Sud

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

DCM N°2026 — 030 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal pour la restauration

Sport 1 délibération
2026

DCM N°2026 — 029 INTERCOMMUNALITE Désignation des conseillers municipaux délégués au Syndicat intercommunal de la piscine de la conterie

WEB scdl:21350032500062:2026-03-30
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