16 décembre 2024

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C'ulture — Festival du C'inema Encaissement des Recettes

Finances — Octroi D'une Subvention Exceptionnelle en Faveur de la Creation D'un Memorial des D'eportes J'uifs D'indre-Et-Loire

Finances - Ap Cp

Remboursement D'equipements Sportifs A L'ogec

Finances — Participation aux Frais de Scolarite D'un Enfant Scolarise sur la Commune de Saint N'icolas de Bourgueil - Fixation du C'out D'un Eleve pour L'annee Scolaire 2024-2025 en Classe de Mat

Finances — Ecole Privee St Germain (maternelle et Primaire) Prise en Charge des D'epenses de Fonctionnement

Finances — Mise A J'our des Tarifs du C'amping Municipal et du Terrain D'accueil

Avance de Subvention Municipale au CCAS

Adhesion A L'association des Croqueurs de Pommes de Touraine 2025

Adhesion A L'association N'ationale « Empreintes C'itoyennes » 2024

Urba — Rapport Local de Suivi de l'Artificialisation des S'ols

Mise A Disposition D'un Service Unifie pour la Reception, la S'aisie et la Remise des Demandes de Cni et de Passeports

Modification Statuts du S'ieil

Adoption Pv du 13 11 2024

C'ulture — Convention de Partenariat pour L'organisation du Festival « au Fil du J'azz » 2025

Revision du Reglement Interieur du C'imetiere Communal

Modification de la Convention de Mise A Disposition des Equipements Sportifs et Bureaux Administratifs A L'esb

RH — CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN C'ONTRACTUEL S'UR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE l.332-8 2 ° DU C'ODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

Rh — Retire D2023 226 - RIFSEEP Ecole de Musique

D'elegation Exceptionnelle A la Cctoval Demandes de Subventions pour le Compte de la Commune pour L'installation D'un Reservoir Incendie

Rpqs Eau Assainissement 2023 - Cctoval