CM

16 décembre 2024

Bourgueil 23 délibérations

23

délibérations

12

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Finances — D'on - Solidarite Population Mayotte

2024

C'ulture — Festival du C'inema Versement D'une Retrocession aux C'inemas de Bourgueil

2024

C'ulture — Festival du C'inema Encaissement des Recettes

2024

Finances — Octroi D'une Subvention Exceptionnelle en Faveur de la Creation D'un Memorial des D'eportes J'uifs D'indre-Et-Loire

2024

Finances - Ap Cp

2024

Remboursement D'equipements Sportifs A L'ogec

2024

Finances — Participation aux Frais de Scolarite D'un Enfant Scolarise sur la Commune de Saint N'icolas de Bourgueil - Fixation du C'out D'un Eleve pour L'annee Scolaire 2024-2025 en Classe de Mat

2024

Finances — Ecole Privee St Germain (maternelle et Primaire) Prise en Charge des D'epenses de Fonctionnement

2024

Finances — Mise A J'our des Tarifs du C'amping Municipal et du Terrain D'accueil

2024

Avance de Subvention Municipale au CCAS

2024

Adhesion A L'association des Croqueurs de Pommes de Touraine 2025

2024

Adhesion A L'association N'ationale « Empreintes C'itoyennes » 2024

Autres decisions 4 délibérations
2024

Urba — Rapport Local de Suivi de l'Artificialisation des S'ols

2024

Mise A Disposition D'un Service Unifie pour la Reception, la S'aisie et la Remise des Demandes de Cni et de Passeports

2024

Modification Statuts du S'ieil

2024

Adoption Pv du 13 11 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

C'ulture — Convention de Partenariat pour L'organisation du Festival « au Fil du J'azz » 2025

2024

Revision du Reglement Interieur du C'imetiere Communal

2024

Modification de la Convention de Mise A Disposition des Equipements Sportifs et Bureaux Administratifs A L'esb

Ressources humaines 2 délibérations
2024

RH — CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN C'ONTRACTUEL S'UR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE l.332-8 2 ° DU C'ODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

2024

Rh — Retire D2023 226 - RIFSEEP Ecole de Musique

Sécurité 1 délibération
2024

D'elegation Exceptionnelle A la Cctoval Demandes de Subventions pour le Compte de la Commune pour L'installation D'un Reservoir Incendie

Environnement 1 délibération
2024

Rpqs Eau Assainissement 2023 - Cctoval

📬 Suivre Bourgueil

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.