Conseil municipal du 2024-03-27
13
délibérations
10
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
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D2024_043 FINANCES — TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
D2024_042 FINANCES — REMBOURSEMENT FRAIS ENGAGES AGENT TERRITORIAL
D2024_041 FINANCES — MISE A JOUR TARIFS CAMPING MUNICIPAL ET TERRAIN D'ACCUEIL
D2024_040 FINANCES — NEUTRALISATION DOTATIONS AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS VERSEES
D2024_039 FINANCES — SUBVENTION CCAS
D2024_038 FINANCES — DOTATIONS FOURNITURES SCOLAIRES ECOLES PUBLIQUES ET ECOLE DE MUSIQUE
D2024_037 FINANCES — CONVENTION ATTRIBUTION CONCOURS FINANCIER ESB
D2024_036 FINANCES — SUBVENTIONS 2024
D2024_035 FINANCES — UTILISATION DE EQUIPEMENTS SPORTIFS - OGEC
D2024_034 FINANCES — MODIFICATION ET CREATION AP CP
D2024_033 AG — ADOPTION PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 06 02 2024
D2024_048 DÉFINITION DES ZAER
D2024_047 RH — AVENANT 1 CONVENTION ADHÉSION MÉDECINE PRÉVENTIVE CDG37
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