12 mars 2024
22
délibérations
9
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Affectation du Resultat 2023 — Budget Annexe Lotissements
Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Bilan Annuel des Acquisitions et Cessions Immobilieres
Affectation du Résultat — Budget Principal de la Commune
Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Principal de la Commune
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe Lotissements
Convention Partenariat avec le C'omite de J'umelage de Bourgueil
Création de Poste — Modification du Tableau des Effectifs
Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle
Encadrement Prise en Charge des Frais Professionnels de Mission et de D'eplacement
Cheques D'ejeuner — Format C'arte - C'adre Reglementaire
Protection Sociale Complémentaire - Cdg37
Regles de Fonctionnement du C'et
Convention Amiable Implantation Réseau S'outerrain de Distribution Publique D'énergie Électrique - S'ieil
Programmation 2024 C'oupe de Bois - Onf
Versement de D'ocuments Anciens aux Archives Départementales 37
État Récapitulatif Annuel des Indemnités Perçues par les Élus 2023
C'avites 37 — Adhésion Commune la Tour St Gelin
Convention de Gestion en Flux Logements S'ociaux - 3 F C'entre Val de Loire
Installation Conseillère Municipale
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