CM

12 mars 2024

Bourgueil 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

6

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Affectation du Resultat 2023 — Budget Annexe Lotissements

2024

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

2024

Bilan Annuel des Acquisitions et Cessions Immobilieres

2024

Affectation du Résultat — Budget Principal de la Commune

2024

Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Principal de la Commune

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe Lotissements

2024

Convention Partenariat avec le C'omite de J'umelage de Bourgueil

Ressources humaines 6 délibérations
2024

Création de Poste — Modification du Tableau des Effectifs

2024

Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle

2024

Encadrement Prise en Charge des Frais Professionnels de Mission et de D'eplacement

2024

Cheques D'ejeuner — Format C'arte - C'adre Reglementaire

2024

Protection Sociale Complémentaire - Cdg37

2024

Regles de Fonctionnement du C'et

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention Amiable Implantation Réseau S'outerrain de Distribution Publique D'énergie Électrique - S'ieil

2024

Programmation 2024 C'oupe de Bois - Onf

2024

Versement de D'ocuments Anciens aux Archives Départementales 37

Autres decisions 2 délibérations
2024

État Récapitulatif Annuel des Indemnités Perçues par les Élus 2023

2024

C'avites 37 — Adhésion Commune la Tour St Gelin

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention de Gestion en Flux Logements S'ociaux - 3 F C'entre Val de Loire

Sécurité 1 délibération
2024

Installation Conseillère Municipale

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