Conseil municipal du 2025-05-06

Bourgueil 6 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D2025_54 FINANCES - TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TPE) 2026 - D2025_50B FINANCES - CONTRACTUALISATION LIGNE DE TRÉSORERIE - BANQUE POPULAIRE - DM2023_103 - RENOUVELLEMENT ADHESION A AFR CENTRE-VAL DE LOIRE - D2025_57 ENVIRONNEMENT - CONVENTION ACCÈS PARCELLES PRIVÉES - VANNES DE DÉCHARGE DU CHANGEON - D2025_55 FINANCES - SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE DE RONSARD - D2025_56 ENVIRONNEMENT - CONVENTION PRESTATION DE SERVICE - RÉSERVOIRS INCENDIE - CCTOVAL - D2025_53 FINANCES - CRÉATION ET REVALORISATION DES TARIFS ÉCOLE DE MUSIQUE - D2025_52 FINANCES - CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES PRESTATION RESTAURATION SCOLAIRE - CCTOVAL - D2025_50 FINANCES - CONTRACTUALISATION LIGNE DE TRÉSORERIE - BANQUE POPULAIRE - D2025_51 FINANCES - REMBOURSEMENT ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - OGEC - D2025_49 ADOPTION PV SÉANCE DU 02-04-2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

D2025_54 FINANCES — TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TPE) 2026

2025

D2025_50B FINANCES — CONTRACTUALISATION LIGNE DE TRÉSORERIE - BANQUE POPULAIRE

2025

DM2023_103 — RENOUVELLEMENT ADHESION A AFR CENTRE-VAL DE LOIRE

2025

D2025_55 FINANCES — SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE DE RONSARD

2025

D2025_53 FINANCES — CRÉATION ET REVALORISATION DES TARIFS ÉCOLE DE MUSIQUE

2025

D2025_50 FINANCES — CONTRACTUALISATION LIGNE DE TRÉSORERIE - BANQUE POPULAIRE

2025

D2025_51 FINANCES — REMBOURSEMENT ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - OGEC

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

D2025_57 ENVIRONNEMENT — CONVENTION ACCÈS PARCELLES PRIVÉES - VANNES DE DÉCHARGE DU CHANGEON

2025

D2025_56 ENVIRONNEMENT — CONVENTION PRESTATION DE SERVICE - RÉSERVOIRS INCENDIE - CCTOVAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D2025_52 FINANCES — CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES PRESTATION RESTAURATION SCOLAIRE - CCTOVAL

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D2025_49 ADOPTION PV SÉANCE DU 02-04-2025

WEB recia:2025:13745:2025-05-06
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