CM

6 mai 2025

Bourgueil 11 délibérations

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Finances — Taxe sur la Publicité Extérieure (tpe) 2026

2025

B Finances — C'ontractualisation L'igne de Trésorerie - Banque Populaire

2025

DM2023_103 — Renouvellement Adhesion A Afr Centre-Val de Loire

2025

Finances — Subvention Association Sportive du Collège de Ronsard

2025

Finances — Création et Revalorisation des Tarifs École de Musique

2025

Finances — C'ontractualisation L'igne de Trésorerie - Banque Populaire

2025

Finances — Remboursement Équipements Sportifs - Ogec

Environnement 2 délibérations
2025

Environnement — Convention Accès Parcelles Privées - Vannes de D'écharge du Changeon

2025

Environnement — Convention Prestation de Service - Réservoirs Incendie - Cctoval

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Finances — Convention Groupement de C'ommandes Prestation Restauration Scolaire - Cctoval

Autres decisions 1 délibération
2025

Adoption Pv Séance du 02-04-2025

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