Conseil municipal du 2024-12-16
23
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
D2024_162 URBA — RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
D2024_147 MISE A DISPOSITION DUN SERVICE UNIFIE POUR LA RECEPTION, LA SAISIE ET LA REMISE DES DEMANDES DE CNI ET DE PASSEPORTS
D2024_145 REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL
D2024_143 MODIFICATION STATUTS DU SIEIL
D2024_141 ADOPTION PV DU 13 11 2024
D2024_160 CULTURE — FESTIVAL DU CINEMA ENCAISSEMENT DES RECETTES
D2024_156 FINANCES — OCTROI DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA CREATION DUN MEMORIAL DES DEPORTES JUIFS DINDRE-ET-LOIRE
D2024_155 FINANCES - AP CP
D2024_159 CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LORGANISATION DU FESTIVAL « AU FIL DU JAZZ » 2025
D2024_157 RH — RETIRE D2023_226 - RIFSEEP ECOLE DE MUSIQUE
D2024_163 FINANCES — DON - SOLIDARITE POPULATION MAYOTTE
D2024_150 AVANCE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU CCAS
D2024_161 CULTURE — FESTIVAL DU CINEMA VERSEMENT DUNE RETROCESSION AUX CINEMAS DE BOURGUEIL
D2024_151 FINANCES — MISE A JOUR DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL ET DU TERRAIN DACCUEIL
D2024_154 REMBOURSEMENT DEQUIPEMENTS SPORTIFS A LOGEC
D2024_144 MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS A LESB
D2024_153 FINANCES — PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DUN ENFANT SCOLARISE SUR LA COMMUNE DE SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - FIXATION DU COUT DUN ELEVE POUR LANNEE SCOLAIRE 2024-2025 EN CLASSE DE MAT
D2024_152 FINANCES — ECOLE PRIVEE ST GERMAIN (MATERNELLE ET PRIMAIRE) PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
D2024_149 ADHESION A LASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE TOURAINE 2025
D2024_148 ADHESION A LASSOCIATION NATIONALE « EMPREINTES CITOYENNES » 2024
D2024_158 RH — CREATION DUN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT DUN CONTRACTUEL SUR LE FONDEMENT DE LARTICLE l.332-8 2 ° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
D2024_146 DELEGATION EXCEPTIONNELLE A LA CCTOVAL DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE POUR LINSTALLATION DUN RESERVOIR INCENDIE
D2024_142 RPQS EAU ASSAINISSEMENT 2023 - CCTOVAL
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