16 décembre 2024

Urba — Rapport Local de Suivi de l'Artificialisation des S'ols

Mise A Disposition D'un Service Unifie pour la Reception, la S'aisie et la Remise des Demandes de Cni et de Passeports

Revision du Reglement Interieur du C'imetiere Communal

Modification Statuts du S'ieil

Adoption Pv du 13 11 2024

C'ulture — Festival du C'inema Encaissement des Recettes

Finances — Octroi D'une Subvention Exceptionnelle en Faveur de la Creation D'un Memorial des D'eportes J'uifs D'indre-Et-Loire

Finances - Ap Cp

C'ulture — Convention de Partenariat pour L'organisation du Festival « au Fil du J'azz » 2025

Rh — Retire D2023 226 - RIFSEEP Ecole de Musique

Finances — D'on - Solidarite Population Mayotte

Avance de Subvention Municipale au CCAS

C'ulture — Festival du C'inema Versement D'une Retrocession aux C'inemas de Bourgueil

Finances — Mise A J'our des Tarifs du C'amping Municipal et du Terrain D'accueil

Remboursement D'equipements Sportifs A L'ogec

Modification de la Convention de Mise A Disposition des Equipements Sportifs et Bureaux Administratifs A L'esb

Finances — Participation aux Frais de Scolarite D'un Enfant Scolarise sur la Commune de Saint N'icolas de Bourgueil - Fixation du C'out D'un Eleve pour L'annee Scolaire 2024-2025 en Classe de Mat

Finances — Ecole Privee St Germain (maternelle et Primaire) Prise en Charge des D'epenses de Fonctionnement

Adhesion A L'association des Croqueurs de Pommes de Touraine 2025

Adhesion A L'association N'ationale « Empreintes C'itoyennes » 2024

RH — CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN C'ONTRACTUEL S'UR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE l.332-8 2 ° DU C'ODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

D'elegation Exceptionnelle A la Cctoval Demandes de Subventions pour le Compte de la Commune pour L'installation D'un Reservoir Incendie

Rpqs Eau Assainissement 2023 - Cctoval