CM

13 novembre 2024

Bourgueil 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Ecole de Musique — Tarifs Utilisation S'alle Activites Musicales Professeurs Prives

2024

C'ulture — Revision des Tarifs de la S'aison C'ulturelle

2024

Finances — D'ecision Modificative N°6 - Budget Principal de la Commune

2024

Finances — Autorisation Emprunt - Credit Agricole

Autres decisions 2 délibérations
2024

Ag — Convention Mise A Disposition D'ispositif Recueil Mobile Titres d'Identite

2024

Ag — D'erogations Repos D'ominical 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ecole de Musique — Convention Mise A Disposition S'alle de Musique de Gizeux

Environnement 1 délibération
2024

Rh — Creation et Suppression Postes - Modification Tableau des Effectifs

Social & Santé 1 délibération
2024

Rh — Creation Emploi Occasionnel - Distribution Bulletin Municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Finances — Garantie Emprunt 3F C'entre Val de Loire - Construction Logements Rue des S'ables

Administration 1 délibération
2024

Adoption Pv Conseil Municipal du 15 Oct 2024

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