15 octobre 2024
22
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Ag — Rpqs 2023 - Smipe
Ag — Rpqs et Ra 2023 - S'atese 37
Ag — Adoption Pv du 17 09 2024
Ag — Désignation Représentants Organismes Extérieurs - Actualisation
Ag — Désignation Membres C'omites - Actualisation
Ag — Désignation Membres Commissions - Actualisation
Finances — Décision Modificative Budget Principal
École de Musique — Mise A J'our Application des Tarifs
Finances — Décision Modificative 1 Budget Annexe C'amping Municipal
Finances — Rattrapage Écritures sur Exercice Antérieur - Budget Principal
Finances — Création et Modification Ap Cp
Retire D2024 103 Erreur Materielle — Vente S'AS Moreau Parcelle 2338
Ag — Motion Dysfonctionnement C'ollecte des Déchets A Bourgueil - Cctoval
Environnement — Renouvellement C'andidature L'abellisation Villes et Villages Etoiles
Avis sur le Plan Départemental de Protection des Forets C'ontre les Incendies - Pdpfci 2024-2034
Rh — Mise en Place Nouveau Régime Indemnitaire Police Municipale - Isfe
Rh — Adhésion Contrat Groupe Cdg37
Rh — Organisation Temps de Travail - Actualisation
Bibliothèque — Convention Partenariat Portail N'omade - Département 37
École de Musique — Achat Livres Formation Musicale
Rh — Protection Sociale Complémentaire - Adhésion Convention Participation Prévoyance - Cdg37
Aménagement du Territoire — Mise A Disposition Terrain Prive pour Implantation Abribus
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