Conseil municipal du 2024-10-15
22
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
D2024_120 RH — ADHÉSION CONTRAT GROUPE CDG37
D2024_121 RH — ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL - ACTUALISATION
D2024_112 AG — RPQS 2023 - SMIPE
D2024_114 AG — RPQS ET RA 2023 - SATESE 37
D2024_108 AG — ADOPTION PV DU 17 09 2024
D2024_111 AG — DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS ORGANISMES EXTÉRIEURS - ACTUALISATION
D2024_110 AG — DÉSIGNATION MEMBRES COMITES - ACTUALISATION
D2024_109 AG — DÉSIGNATION MEMBRES COMMISSIONS - ACTUALISATION
D2024_117 FINANCES — DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
D2024_129 ÉCOLE DE MUSIQUE — MISE A JOUR APPLICATION DES TARIFS
D2024_118 FINANCES — DÉCISION MODIFICATIVE 1 BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
D2024_115 FINANCES — RATTRAPAGE ÉCRITURES SUR EXERCICE ANTÉRIEUR - BUDGET PRINCIPAL
D2024_116 FINANCES — CRÉATION ET MODIFICATION AP CP
D2024_124 RETIRE D2024_103 ERREUR MATERIELLE - VENTE SAS MOREAU PARCELLE 2338
D2024_113 AG — MOTION DYSFONCTIONNEMENT COLLECTE DES DÉCHETS A BOURGUEIL - CCTOVAL
D2024_126 ENVIRONNEMENT — RENOUVELLEMENT CANDIDATURE LABELLISATION VILLES ET VILLAGES ETOILES
D2024_125 AVIS SUR LE PLAN DÉPARTEMENTAL DE PROTECTION DES FORETS CONTRE LES INCENDIES - PDPFCI 2024-2034
D2024_119 RH — MISE EN PLACE NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE - ISFE
D2024_127 BIBLIOTHÈQUE — CONVENTION PARTENARIAT PORTAIL NOMADE - DÉPARTEMENT 37
D2024_128 ÉCOLE DE MUSIQUE — ACHAT LIVRES FORMATION MUSICALE
D2024_122 RH — PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - ADHÉSION CONVENTION PARTICIPATION PRÉVOYANCE - CDG37
D2024_123 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE — MISE A DISPOSITION TERRAIN PRIVE POUR IMPLANTATION ABRIBUS
📬 Suivre Bourgueil
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.