17 septembre 2024
19
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Finances — Demande Garantie Emprunt Vth - Rue de l'Ancien C'ollege
Finances — Budget du C'amping - Creation Budget Annexe Autonomie Financiere
Bibliotheque — D'esherbage Bourse aux Livres - Actualisation des Tarifs
Finances — Creation de Tarifs Odp
Finances — Exoneration Taxe Fonciere - Zone France Ruralites Revitalisation
Finances — Convention de Reservation de Logements - Vth
Finances — Garantie Emprunt 3F C'entre Val de Loire - Accord de Principe - Logements Rue des S'ables
Gestion Fonciere — Droit de Preemption Forestier
Referent D'eontologue des Elus L'ocaux
Ag — Adoption Pv du 26 J'uin 2024
Ag — Demande de S'eance A Huis Clos
Ag — Cession Vaisselle CCAS - Avis du Conseil Municipal
Finances — C'ommande Groupee Cctoval - Convention Remboursement Panneaux Prevention Incendie
Rh — Creation et Suppression de Postes - Modification du Tableau des Effectifs
Gestion Fonciere — Vente Parcelle A la S'AS Moreau
C'ulture — Festival du C'inema - Convention Partenariat C'inemas
C'ulture — Festival de Theatre Amateur - Convention de Partenariat avec les Compagnies
Rh — Adhesion Guso - Recrutement Intermittents du Spectacle
Finances — Participation Frais de Scolarite des Enfants Hors Commune de Residence - Fixation du C'oût Eleve
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