CM

17 septembre 2024

Bourgueil 19 délibérations

19

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Finances — Demande Garantie Emprunt Vth - Rue de l'Ancien C'ollege

2024

Finances — Budget du C'amping - Creation Budget Annexe Autonomie Financiere

2024

Bibliotheque — D'esherbage Bourse aux Livres - Actualisation des Tarifs

2024

Finances — Creation de Tarifs Odp

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Finances — Exoneration Taxe Fonciere - Zone France Ruralites Revitalisation

2024

Finances — Convention de Reservation de Logements - Vth

2024

Finances — Garantie Emprunt 3F C'entre Val de Loire - Accord de Principe - Logements Rue des S'ables

2024

Gestion Fonciere — Droit de Preemption Forestier

Autres decisions 3 délibérations
2024

Referent D'eontologue des Elus L'ocaux

2024

Ag — Adoption Pv du 26 J'uin 2024

2024

Ag — Demande de S'eance A Huis Clos

Social & Santé 2 délibérations
2024

Ag — Cession Vaisselle CCAS - Avis du Conseil Municipal

2024

Finances — C'ommande Groupee Cctoval - Convention Remboursement Panneaux Prevention Incendie

Environnement 2 délibérations
2024

Rh — Creation et Suppression de Postes - Modification du Tableau des Effectifs

2024

Gestion Fonciere — Vente Parcelle A la S'AS Moreau

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

C'ulture — Festival du C'inema - Convention Partenariat C'inemas

2024

C'ulture — Festival de Theatre Amateur - Convention de Partenariat avec les Compagnies

Ressources humaines 1 délibération
2024

Rh — Adhesion Guso - Recrutement Intermittents du Spectacle

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Finances — Participation Frais de Scolarite des Enfants Hors Commune de Residence - Fixation du C'oût Eleve

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