CM

27 mars 2024

Bourgueil 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

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Autres decisions

1

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Finances — Taux de Contributions D'irectes 2024

2024

Finances — Remboursement Frais Engages Agent Territorial

2024

Finances — N'eutralisation D'otations Amortissements des Subventions Versees

2024

Finances — D'otations Fournitures Scolaires Ecoles Publiques et Ecole de Musique

2024

Finances — Convention Attribution C'oncours Financier Esb

2024

Finances — Subventions 2024

2024

Finances — Modification et Creation Ap Cp

Autres decisions 2 délibérations
2024

Ag — Adoption Procès Verbal Séance du 06 02 2024

2024

Définition des Zaer

Ressources humaines 1 délibération
2024

Rh — Avenant 1 Convention Adhésion Médecine Préventive Cdg37

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Finances — Mise A J'our Tarifs C'amping Municipal et Terrain d'Accueil

Social & Santé 1 délibération
2024

Finances — Subvention CCAS

Sport 1 délibération
2024

Finances — Utilisation de Equipements Sportifs - Ogec

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