Conseil municipal du 2024-03-12
22
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D2024_019 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
D2024_030 ÉTAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLUS 2023
D2024_028 PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
D2024_027 ENCADREMENT PRISE EN CHARGE DES FRAIS PROFESSIONNELS DE MISSION ET DE DEPLACEMENT
D2024_026 CHEQUES DEJEUNER — FORMAT CARTE - CADRE REGLEMENTAIRE
D2024_024 REGLES DE FONCTIONNEMENT DU CET
D2024_023 CAVITES 37 — ADHÉSION COMMUNE LA TOUR ST GELIN
D2024_032 PROGRAMMATION 2024 COUPE DE BOIS - ONF
D2024_020 VERSEMENT DE DOCUMENTS ANCIENS AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES 37
D2024_015 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 — BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
D2024_017 AFFECTATION DU RÉSULTAT — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
D2024_016 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 — BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
D2024_011 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
D2024_010 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
D2024_009 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
D2024_018 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
D2024_022 CONVENTION DE GESTION EN FLUX LOGEMENTS SOCIAUX - 3 F CENTRE VAL DE LOIRE
D2024_031 CONVENTION AMIABLE IMPLANTATION RÉSEAU SOUTERRAIN DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DÉNERGIE ÉLECTRIQUE - SIEIL
D2024_029 CRÉATION DE POSTE — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D2024_025 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - CDG37
D2024_021 CONVENTION PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE JUMELAGE DE BOURGUEIL
D2024_008 INSTALLATION CONSEILLÈRE MUNICIPALE
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