12 mars 2024
22
délibérations
10
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
État Récapitulatif Annuel des Indemnités Perçues par les Élus 2023
Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle
Encadrement Prise en Charge des Frais Professionnels de Mission et de D'eplacement
Cheques D'ejeuner — Format C'arte - C'adre Reglementaire
Regles de Fonctionnement du C'et
C'avites 37 — Adhésion Commune la Tour St Gelin
Programmation 2024 C'oupe de Bois - Onf
Convention Partenariat avec le C'omite de J'umelage de Bourgueil
Versement de D'ocuments Anciens aux Archives Départementales 37
Affectation du Resultat 2023 — Budget Annexe Lotissements
Affectation du Résultat — Budget Principal de la Commune
Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Principal de la Commune
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal
Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe Lotissements
Bilan Annuel des Acquisitions et Cessions Immobilieres
Convention de Gestion en Flux Logements S'ociaux - 3 F C'entre Val de Loire
Convention Amiable Implantation Réseau S'outerrain de Distribution Publique D'énergie Électrique - S'ieil
Création de Poste — Modification du Tableau des Effectifs
Protection Sociale Complémentaire - Cdg37
Installation Conseillère Municipale
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