CM

12 mars 2024

Bourgueil 22 délibérations

22

délibérations

10

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Autres decisions 10 délibérations
2024

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

2024

État Récapitulatif Annuel des Indemnités Perçues par les Élus 2023

2024

Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle

2024

Encadrement Prise en Charge des Frais Professionnels de Mission et de D'eplacement

2024

Cheques D'ejeuner — Format C'arte - C'adre Reglementaire

2024

Regles de Fonctionnement du C'et

2024

C'avites 37 — Adhésion Commune la Tour St Gelin

2024

Programmation 2024 C'oupe de Bois - Onf

2024

Convention Partenariat avec le C'omite de J'umelage de Bourgueil

2024

Versement de D'ocuments Anciens aux Archives Départementales 37

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Affectation du Resultat 2023 — Budget Annexe Lotissements

2024

Affectation du Résultat — Budget Principal de la Commune

2024

Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Principal de la Commune

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe C'amping Municipal

2024

Approbation Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe Lotissements

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Bilan Annuel des Acquisitions et Cessions Immobilieres

2024

Convention de Gestion en Flux Logements S'ociaux - 3 F C'entre Val de Loire

Environnement 2 délibérations
2024

Convention Amiable Implantation Réseau S'outerrain de Distribution Publique D'énergie Électrique - S'ieil

2024

Création de Poste — Modification du Tableau des Effectifs

Social & Santé 1 délibération
2024

Protection Sociale Complémentaire - Cdg37

Sécurité 1 délibération
2024

Installation Conseillère Municipale

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