Conseil municipal du 2024-01-15

Bourgueil 15 janvier 2024 2 délibérations
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Urbanisme & Travaux

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Résumé

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2 délibérations - DM2024_12 CONTRAT CESSION DROIT D'EXPLOITATION CONCERT - VILLE DE TOURS - DM2024_11 RBT SINISTRE - METIVIER VICTORIEN (SIN2024-01 DaB MOB)

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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DM2024_12 CONTRAT CESSION DROIT D'EXPLOITATION CONCERT - VILLE DE TOURS

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2024

DM2024_11 RBT SINISTRE — METIVIER VICTORIEN (SIN2024-01 DaB MOB)

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